Articles marqués avec ‘loi NOTRe’

Jean-Michel Baylet : Grand liquidateur de la réforme territoriale (loi NOTRe) ! | Contre-Regard.com

  4864341_3_082c_jean-michel-baylet_d7c95f74e93c14338e29270d17b86954  

Monsieur Baylet a de la constance. On se souvient peut-être de sa menace de quitter la majorité si le gouvernement avait maintenu, dans son projet de loi sur la réforme territoriale (loi NOTRe), la suppression des départements. À la veille d’importantes élections locales, Manuel Valls, sous la pression, avait finalement cédé en lui offrant, de surcroît, l’abandon d’un autre volet de cette réforme : l’élection des conseillers communautaires au suffrage universel.

Chronique de Narbonne. Le Grand Narbonne va s’agrandir: conséquences politiques!

castle-661479_640

Château de Peyrepertuse

   

Une des conséquences de la loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) dans notre département est, notamment, l’obligation de fusion des communautés de communes du Pays de Couiza, de Piémont d’Alaric et des Corbières. Celles-ci vont donc devoir fusionner ou modifier leur périmètre. En revanche la communauté de communes de la Montagne Noire, qui a une population supérieure à 5 000 habitants, n’est pas soumise à cette obligation car s’y applique l’exception prévue par la loi. Le Schéma départemental de coopération intercommunale établit par le Préfet, prévoit ainsi, pour ce qui nous concerne le plus directement, le rattachement de  douze communes de la Communauté des Corbières à la la Communauté d’Agglomération du Grand Narbonne.

Articles récents

  • 𝐋𝐞 𝐠𝐞𝐬𝐭𝐞.
    Comme chaque année MuguetPois de senteur Les tiges rapprochées Un fil de raffiapassé deux fois Partager :ImprimerE-mailTweetThreadsJ’aime ça :J’aime chargement… […]
    Aucun commentaire
  • À vue.
    Le pouvoir rassure de loin.Il donne l’illusion d’une main ferme, d’une carte tenue droite, d’une route tracée. De près, c’est autre chose. Partager :ImprimerE-mailTweetThreadsJ’aime ça :J’aime […]
    Aucun commentaire
  • 𝐃𝐞𝐯𝐚𝐧𝐭 𝐥𝐞 𝐥𝐢𝐥𝐚𝐬.
    Ce matin, café devant la fenêtre.Ciel nuageux. Le lilas de Perse occupe tout le cadre.Les fleurs mauves filtrent le jour. Son parfum traverse la place.Miel froid. Amande. Je reste là.À deux. L’air se […]
    Aucun commentaire
  • 𝐒𝐚 𝐩𝐥𝐚𝐜𝐞.
    À l’aubergeSa place Une tableDeux couples :Cuba Antilles Irlande… Voixtrop fortes Un air douxUn sourire. Partager :ImprimerE-mailTweetThreadsJ’aime ça :J’aime chargement… […]
    Aucun commentaire
  • 𝟐𝟎 𝐡 𝟎𝟐
    20 h 02 La terrasse du 89 Les premiers martinets Cris sur les toits Le cri seul Partager :ImprimerE-mailTweetThreadsJ’aime ça :J’aime chargement… […]
    Aucun commentaire