Il est des matins où vous frappe plus que d’autres la violence des mots, écrits ou prononcés, peu importe. Surtout quand vous en êtes le destinataire et vous pensiez à l’abri, sous le couvert de billets le plus éloignés, s’il est possible, de tout emportement.
Clap de fin pour la séquence juridico-politique de l’Arena de Narbonne.Le marché conception réalisation est bien illégal, fait savoir le T.A de Montpellier. Mais sa résiliation n’aura lieu qu’en août – le 31 – de cette année. Le temps de finir le chantier en cours.
Ce matin, sous un beau ciel bleu, entre deux voitures garées sur la partie de boulevard bornée par le jardin de la Révolution et le Palais de Justice de Narbonne, un goéland argenté, à coups de bec avides et furieux, arrachait les tripes sanguinolentes d’un pigeon, les ailes abandonnées en forme de croix sur un sol bitumé gris et crasseux. Indécente et violente nature …
Le rapporteur public a donc confirmé le caractère illégal du marché conception-réalisation concernant l’Arena de Narbonne. J’observe que, ce faisant, il reprend les éléments, classiques, de la jurisprudence en vigueur, à partir de laquelle j’en faisais la démonstration dans un billet de décembre 2016. Je note, en outre, la sévérité de ses conclusions : «résiliation immédiate du contrat en l’absence d’atteinte excessive à l’intérêt général ; refus du chantage économique qui donnerait l’impunité économique aux projets les plus coûteux.» Clair et tranché ! Des conclusions qui sont d’ores et déjà soumises aux magistrats du Tribunal Administratif de Montpellier qui, par la voix de son président, rendra le droit sous quinzaine. Que peut-on en attendre ?
Le 8 décembre 2016, je publiais un billet dans lequel je doutais de la légalité du marché conception-réalisation concernant l’Arena de Narbonne. Demain, Jeudi 14 Mars, le Rapporteur Public (ex-Commissaire du Gouvernement) du Tribunal Administratif de Montpellier va enfin présenter ses conclusions devant ses collègues magistrats. Leur décision sera connue quelques jours après (sous quinzaine) sachant, qu’en général, ils suivent les conclusions du Rapporteur Public – en les amendant, éventuellement…
Copie du billet du 8 Décembre 2016 :
Madame Nathalie Granier-Clavet n’est plus la 3e adjointe du maire de Narbonne déléguée, notamment, à l’urbanisme. Elle ne pourra pas donc pas m’éclairer, en tant que telle, en tout cas, sur certains aspects juridiques, de la procédure, très particulière, retenue pour l’attribution du marché public concernant la salle multimodale.
En effet, contrairement aux marchés classiques conditionnés par l’interdiction d’associer une entreprise à la conception d’un ouvrage, c’est la procédure dite « conception-réalisation » qui a été choisie par le conseil municipal par une délibération du conseil municipal en date du 24 septembre 2015.
Voeux pour l’an qui vient.
La face Nord !
Gianni et moi sommes arrêtés devant le cadran solaire du jardin de l’Archevêché…
Amitié !
À la Scène Nationale du Grand Narbonne pour « Art » de Yasmina Reza.